IBI et ITP, deux taxes obligatoires pour acheter en Espagne.
Même si nous aimerions tous pouvoir acquérir cette superbe maison en bord de mer sur la côte de Malaga sans avoir à payer d’impôts, la réalité de notre monde nous rattrape vite et nous présente 6 petites lettres que nous allons vous présenter. Zoom sur les deux taxes pour acheter en Espagne.
L’IBI, la taxe foncière espagnole
Entendez pas là “Impuesto de Bienes Inmuebles”, et oui, comme indiqué dans notre titre, il s’agit tout simplement de notre bonne vieille taxe foncière. Elle est la première taxe obligatoire pour acheter en Espagne et se règle annuellement auprès de la mairie où est situé votre logement.
Concernant son calcul, rien de plus simple: il est également établi par la mairie compétente.
Cette dernière se base sur deux critères afin d’en déterminer le montant :
- la valeur cadastrale de votre bien. Elle figure sur le site du cadastre et ne doit pas dépasser 50% de la valeur marchande du bien. Retrouvez un article dédié entièrement à la valeur cadastrale d’une propriété en Espagne.
- le pourcentage de la valeur cadastrale. Établi par le gouvernement, il est actuellement compris entre 0,405% et 1,166%. C’est une nouvelle fois la mairie qui décidera de son taux.
Maintenant que l’IBI n’a plus de secret pour vous, vous aurez donc remarqué que les mairies jouent un rôle majeur dans leur application. Sachez que c’est également cette même mairie qui décidera de la date du paiement.
L’IPT, impôt sur les transmissions patrimoniales
Tout comme son ami l’IBI, cette taxe est obligatoire pour acheter en Espagne. Le concernant, nous pouvons lister trois situations où cet impôt devra être payé:
- Les transferts de biens à titres onéreux: achat d’une maison, d’un appartement ou d’une voiture
- Opérations sociétaires: par exemple création ou dissolution d’une société
- Actes juridiques documentés: notamment les actes notariés.
L’ITP devra être payé durant les 30 jours suivant la signature de l’acte de vente.
Concernant son montant, il conviendra de vous rapprocher de votre communauté (l’équivalent des régions françaises) car son montant diffère selon ces dernières. En 2022, l’ITP est de 7% en Andalousie, 10% sur la Communauté Valencienne, 7% sur le Pays Basque ou encore entre 10 et 11% sur la Catalogne. N’hésitez pas à vous renseigner sur l’ITP des différentes communautés au travers de cet article.
Maintenant que le douloureux sujet des taxes est enfin passé, vous pouvez retourner à la liste des critères de votre projet d’acquisition d’un bien immobilier en Espagne. Nous mettons à votre disposition un simulateur de taxe qui pourra vous permettre de vous projeter. En attendant, n’hésitez pas à flâner aux travers des différentes pages que nous consacrons aux villes espagnoles. Retrouvez notamment Malaga, Valence, Madrid, Alicante, Torrevieja.
Si des doutes persistes, n’hésitez pas à contacter notre équipe.
Nous nous ferons un plaisir de tout vous expliquer en détail.
